Termes légaux
Le site internet “iciBasket | Autrement Basket“, désigné comme « iciBasket » et hébergé sur le domaine icibasket.com et ses sous-domaines ainsi que ses plateformes internet et ses applications mobiles liées actuelles ou à venir, est la propriété de la Sarl Yekouman établie à Abidjan en Côte d’Ivoire.
Propriétaire & Éditeur : Yekouman Sarl (YEK)
Directeur de Publication : Serge B. M’BRA
Adresse : Cocody, Abidjan, Côte d’Ivoire
Email : allo@icibasket.com
Téléphone : +225 05-0499-7530
Créateur & Webmaster : Serge B. M’BRA
Email : serge.mbra@gmail.com
Téléphone : +225 07-5908-2507
Hébergeur : Bluehost (Newfold Digital, Inc.)
Siège social : 10 Corporate Drive, Suite #300, MA 01803 (USA)
Conditions générales
Mise à jour : 23 Avril 2024
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CRÉDITS
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- Codes et scripts : Le Développeur.
Toute reproduction interdite sans l’accord express de iciBasket et du Développeur.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Dispositions globales
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Les tiers accordent expressément ou tacitement un droit temporaire à iciBasket uniquement aux fins de publication des contenus pour la durée d’activité du site iciBasket ou pour la durée de validité des contenus publiés sur iciBasket, sans que cela ne confère aucun droit de propriété à iciBasket sur les contenus tiers publiés sur son site, sauf accord express entre iciBasket et la partie tiers.
Les auteurs des contenus reproduits en partie ou totalement sur iciBasket restent propriétaires des contenus. iciBasket s’efforce d’indiquer les auteurs et les sources des contenus tiers publiés sur son site.
Les codes et les scripts sont la propriété du Développeur et sont protégés au titre du secret de fabrication.
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Un « Contributeur » désigne toute personne ou entité choisie pour fournir en partie ou totalement des contenus textes, audios, vidéos, photos et graphiques dits « contributions », à publier sur le site iciBasket et ses plateformes affiliées. Les Contributeurs sont différenciés des tiers en matière de propriété intellectuelle et de droit sur les contenus. À des fins de valorisation, iciBasket octroie aux Contributeurs du site iciBasket et à sa seule discrétion, le statut d’auteur sur le site iciBasket.
Toute contribution reste propriété de iciBasket sauf accord expressément écrit entre le Contributeur et iciBasket.
Toute reproduction ou démarquage, total ou partiel du site ou d’un des éléments qui le composent, sans l’autorisation expresse de iciBasket est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 138 et 144 de la Loi n°2016-555 du 26 juillet 2016 relative au droit d’auteur et aux droits voisins. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement, même partiel, par quelque procédé que ce soit.
LIENS HYPERTEXTES AVEC DES SITES TIERS
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EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
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Toute contribution reflète l’opinion libre du Contributeur et n’engage que la seule responsabilité de ce dernier. Elle peut faire l’objet d’une révision, modification ou annulation par iciBasket qui s’efforcera d’en notifier le Contributeur avant ou après l’opération.
iciBasket s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, iciBasket ne saurait être tenu responsable de toute indisponibilité du Site, quel qu’en soit le motif.
L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser, et s’engage à prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de toute contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
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MODIFICATION DU SITE
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